NDA #27 SUR FRANCE 2
Extrait disponible
MENTIONS LÉGALESCe site web a été mis en ligne en Mars 2010 par LOGWEB .
N°SIRET : 521 078 501 00025 Siège social :
97 rue des Pampres 83250 La londe Les Maures - France
Il est hebergé par OVH SAS 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Copyright La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40). Sauf autorisation expresse de Mme Lecuppre, toute représentation ou reproduction abusive du site de Nda magazine, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. |
